Mentions légales

 

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs de ce site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

 

Ce site a été réalisé par Charles-Antoine Bonnet sur le site WIX.COM

 

Le suivi est éffectué par 1001PISTES et Charles-Antoine Bonnet

 

 

Le site 1001PISTES.com s'engage à ne pas transmettre les informations fournies par les visiteurs sur son site.
Le site 1001PISTES.com ne collecte pas et ne stocke pas d'information personnelle sur le site.

 

 

 

L'internaute ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre les éléments du site, qu'ils soient natifs ou induits, sans l'autorisation écrite et préalable de 1001PISTES ou des titulaires des droits.

Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager la responsabilité de l'internaute.

 

 

1001 Pistes (Togo)   Copyright © 2017   Tous droits réservés   Mentions légales